logo : touslescontes.com
touslescontes.com est une bibliothèque virtuelle qui contient un grand nombre d’histoires puisées dans le domaine public, ou confiées par des auteurs contemporains. Des contes merveilleux, des récits historiques, des légendes traditionnelles… Des contes de tous les continents et de toutes les cultures…

Les informations ci-dessous sont purement à titre indicatif et ne constituent pas un avis légal.

Domaine public - Droit d'auteur- Creative Commons

Les contes, photos et illustrations affichés sur touslescontes.com font partie, soit du domaine public, soit du droit d'auteur (droit moral et copyright), soit de la licence Creative Commons. Les contes qui répondent aux deux derniers cas ont été transmis à touslescontes.com par l'auteur. Veuillez faire un usage du contenu selon les droits qu'ils permettent.

Les biographies des auteurs sur touslescontes.com sont des extraits de textes de Wikipedia (disponibles sous licence Creative Commons paternité partage à l'identique). Si vous désirez les utiliser, nous vous suggérons d'aller directement sur Wikipedia pour accéder aux biographies complètes des auteurs et de respecter leurs conditions d'utilisation.

Domaine public

Les œuvres appartenant au domaine public ne sont pas protégées par le droit d’auteur. Une oeuvre littéraire appartient au domaine public à la fin de la cinquantième année* suivant le décès de son auteur ou du dernier de ses collaborateurs dans le cas d'une oeuvre écrite en collaboration. Ainsi, par exemple, les poèmes de Verlaine, Nelligan et Hector de Saint-Denys Garneau sont du domaine public. Toutefois, une oeuvre de Shakespeare traduite par Antonine Maillet n'appartient pas au domaine public puisque la traduction est récente**. (copibec.qc.ca)

* 50 ans au Canada. 70 ans en France, en Belgique, aux États-Unis, au Dannemark, en Allemagne, en Russie... Voir droits d'auteur par pays. ** Grosso modo, les mêmes délais après la mort du traducteur.

Domaine public sur fr.wikipedia.org

Droit d'auteur

Grosso modo, le droit d'auteur se divise en deux branches : A. Le droit moral qui reconnaît à l'auteur la paternité de l’œuvre et qui vise aussi le respect de l’intégrité de l’œuvre. L’auteur bénéficie d’un droit moral qui reconnaît dans l’œuvre l’expression de la personnalité de l’auteur, et la protège à ce titre. B. Les droits patrimoniaux confèrent un monopole d’exploitation économique sur l'œuvre, pour une durée variable (selon les pays ou cas) au terme de laquelle l'œuvre entre dans le « domaine public ». Les droits patrimoniaux confèrent à l’auteur le droit exclusif d’autoriser ou d'interdire toute utilisation de ses œuvres. Droit d'auteur sur wikipedia.org

Licence Creative Commons

Les licences de droits d'auteur et outils Creative Commons permettent aux auteurs d’exercer leurs droits d’auteur tout en autorisant certaines utilisations de leurs travaux, de telle sorte que leurs créations sont partagées tout en étant réservées pour certains droits. Elles apportent un équilibre à l'intérieur du cadre traditionnel « tous droits réservés » créé par les lois sur le droit d'auteur. Elles donnent des moyens simples standardisés pour accorder des permissions de droits d'auteur supplémentaire à leurs oeuvres. La combinaison des outils et des utilisateurs contribue à former un fonds commun numérique vaste et grandissant, un espace commun de contenus pouvant être copiés, distribués, modifiés, remixés, et adaptés, le tout dans le cadre des lois sur le droit d'auteur. creativecommons.org/


Liens :


© Tous les contes | Réalisation André Lemelin, conteur.

à propos | droits d'auteurs | nous diffuser | publicité | ebook/epub

haut


Ajouter des contes sur touslescontes.com
Signaler une erreur ou un bogue.

Des contes d'auteurs et de collecteurs : Grimm, Perraut, Andersen... Des contes traditionnels: Blanche neige, Le trois petits cochons, Aladin, ou la Lampe merveilleuse... Des contes français, chinois, russes, vietnamiens, anglais, danois...